1. Éditeur du site

• Dénomination : CERCLE JACQUES COEUR (CJC)

• Statut juridique : Association déclarée (Loi 1901) – membre de l’ESS

• Siège social : 5 RUE DEL TROBADOR, 34570 PIGNAN, France

• SIREN : 944 840 438

• SIRET (siège) : 944 840 438 00013

• Code NAF/APE : 94.99Z – Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

• N° TVA intracommunautaire : FR33 944 840 438

• E‑mail de contact : contact@cerclejacquescoeur.fr

2. Hébergeur du site

• Dénomination sociale : Framer B.V.

• Adresse : Singel 258, 1016 AB Amsterdam, The Netherlands

• Site web : https://www.framer.com

• Nom de domaine : géré via OVHcloud.

3. Conception & réalisation

Design & développement : Shogun Pictures – https://www.shogunpictures.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, base de données, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques et/ou des dessins et modèles.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite.
Les marques, logos et/ou signes distinctifs des partenaires demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personelles (RGPD)

Pour toute information sur les traitements de données mis en œuvre via le site (finalités, bases légales, durées de conservation, droits des personnes, etc.), merci de consulter la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.
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6. Cookies

Les modalités d’utilisation des cookies et autres traceurs (finalités, durée de vie, moyens d’opposition) sont détaillées dans la Politique de cookies accessible depuis le pied de page du site.
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7. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées ; il se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des interruptions du site (maintenance, incident technique, cas de force majeure, fait d’un tiers) ;

• de tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;

• et, d’une manière générale, de tout dommage direct ou indirect, prévisible ou imprévisible, lié à l’utilisation du site ou à l’impossibilité d’y accéder.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le site est libre sous réserve d’indiquer clairement la source et de ne pas porter atteinte aux droits de l’éditeur.

9. Public visé & médiation de la consommation

Le CJC s’adresse prioritairement à un public professionnel (entrepreneurs et dirigeants).

10. Droit applicable – Juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux juridictions matériellement et territorialement compétentes du ressort de Montpellier.

11. Crédits photos & illustrations

CJC / Shogun Pictures / autres banques d'images libres de droit.